Kent-Sud

Constitution

ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC.

Constitution amendée le 3 avril 2017 / Amended April 3, 2017

1ère partie – Constitution – 1st section

Article 1 -

Cette organisation sera connue sous le nom de l’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC.

This organisation will be known as ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC.

Article 2 -

Objectifs / Goals

  1. Promouvoir le hockey chez les jeunes.
    Promote hockey for the youths.
  2. Créer un esprit sportif chez les jeunes.
    Create fair play amongst the youths.
  3. Faire participer tous les jeunes.
    To have the youths participate.
  4. Organiser des cliniques d’entraîneurs et d’arbitres.
    Organize clinics for the coaches and the officials.
  5. Informer et intéresser les parents pour les jeunes.
    Inform and encourage the parents for the youths.
  6. Enlever la violence au hockey.
    Remove violence in hockey.

Article 3 -

Membres:

  1. Saint-Paul, Sainte-Marie, Saint-Antoine, Notre-Dame, Cocagne, Grande-Digue, Bouctouche et Sainte-Anne sont les paroisses qui sont membres de L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. Voir annexe 1 pour les frontières.
    Saint-Paul, Sainte-Marie, Saint-Antoine, Notre-Dame, Cocagne, Grande-Digue, Bouctouche et Sainte-Anne are the parishes that are members of the ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. For the boundaries see annexe 1.
  2. Chaque paroisse devra au début de l’année nommer un représentant de la paroisse et cette personne deviendra directeur de L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. Un coordonateur sera nommé pour chaque division.
    At the beginning of the year, each parish has to name a representative and that person will become director of the ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. A coordinator will be appointed for each division.
  3. Chaque paroisse (directeur) aura le droit de voter à une assemblée. À une réunion régulière ou spéciale de l’association, on accepte seulent 2 représentants de la paroisse avec seulement un vote; le quorum est de cinq (5) paroisses. Les réunions seront appelées, au besoin, par le président.
    Each parish(director) has a right to vote in a meeting. During regular or special association meetings, 2 representatives with only one vote per parish will be accepted; the quorum is five(5) parishes. The meetings will be called if required by the president.
    1. Chaque paroisse sera représentée par un maximum de cinq parents votants ayant des joueurs inscrits et ou personnel de banc, à l’assemblée annuelle ou à une réunion spéciale, en plus des membres de direction pour amender un article, statut ou un règlent de la constitution. Un article, statut ou un règlement de la constitution pourra être amendé avec une majorité de deux tiers des votes. Tout amendement ou ajout devra être soumis par écrit au directeur exécutif, deux semaines avant l’assemblée annuelle ou à une réunion spéciale; et que la personne soit présente à l’assemblée annuelle ou à une réunion spéciale pour défendre sa résolution.
      For the annual meeting or at a special meeting, each parish will be represented with a maximum of 5 voting parents having registered players and or bench personnel plus the board of directors to amend an article, by-law or a rule of the constitution. An article, by-law or a rule of the constitution can be amended with a 2/3 majority vote. All amendments or additions have to be submitted in writing two weeks in advance of the annual meeting or a special meeting to the executive director; and that person has to be at the annual meeting or a special meeting to defend his/her motion..
    2. Exception à 3 d- 1 : qu’il soit possible de présenter une résolution d’urgence à condition d’être acceptée au deux tiers des votes de l’assemblée annuelle.
      Exception to 3 d- 1 : that it be possible to present an urgent motion with a 2/3 majority vote of the annual meeting.
    3. L’assemblée annuelle doit être annoncée un mois à l’avance et être tenue avant le 31 mai. Le temps et le lieu seront déterminés par le président. Le quorum est de cinq (5) paroisses. L'année fiscale est du 1 avril au 31 mars. La firme comptable sera nommé pour la prochaine année.
      The annual meeting must be announced one month in advance and be held before April 30. Time and location are determined by the president. The quorum is 5 parishes. Fiscal year is from April 1 to March 31.  Accounting firm is appointed for the next year.
    4. Une réunion spéciale doit être annoncé deux(2) semaines à l'avance. A special meeting has to be announced two(2) weeks in advance.

Article 4 -

L’exécutif / Executive:

L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. sera administré par les président, vice-président, secrétaire, trésorier et directeur exécutif.
The ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. will be administered by the president, vice-president, secretary, treasurer and executive director.

Article 5 -

Travail des membres de l’exécutif / Executive duties:

  1. Président :
    Le président est élu chaque année à l’assemblée annuelle. Un comité de nomination est formé de directeurs en place dans le but d’apporter un(une) ou plusieurs candidat(e)s au poste de président. Il dirige les discussions et par l’autorité qu’il y détient, lui permet:
    The president is elected every year at the annual meeting. A nomination committee composed of the directors is mandated to find candidate(s). The president leads the discussions and with the authority associated to the president's tasks, allows
    1. De donner à chacun l’occasion de s’exprimer.
      To give every one the opportunity to take the floor.
    2. A l’assemblée, de mener des discussions franches et valables.
      In a meeting, to have frank and meaningful discussions.
    3. De protéger le droit de tous les membres peu importe l’opinion qui l’emporte dans le groupe.
      To protect membership rights regardless of the winning opinion.
    4. À l’assemblée, de prendre des décisions utiles.
      In a meeting, to make useful decisions.
    5. À l’assemblée, de travailler dans le but commun après avoir réglé les désaccords entre ses divers membres.
      In a meeting, to work for the common good once discord between membership has been settled.
    6. Le président décide qui a le droit de parole durant la réunion.
      The president decides who has the right to speak in a meeting..
    7. À une assemblée, le président doit insister pour qu'une seule personne s’exprime à la fois. Only one person to speak at a time during a meeting..
    8. Que tous les commentaires soient adressés au président. That all comments must be addressed to the president..
    9. Que les discussions portent sur la question dont est saisie l’assemblée.
      That the discussions remain focused on the subject..
    10. Le président doit régler toutes les punitions de match à moins qu'il y ait conflit d’intérêt, un comité de discipline formé de directeurs prendra la décision sur le cas.
      The president has to settle all match penalties unless there is conflict of interest, a discipline committee composed of directors will resolve the issue.
    11. Le président doit appeler les assemblées de la ligue.
      The president has to call the meetings.
    12. Peut choisir l’ordre suivant lequel les membres peuvent prendre la parole.
      May choose the order mbers can speak.
    13. Peut refuser la parole aux membres qui présentent des motions dilatoires, absurdes ou futiles dans le but apparent de retarder la marche des travaux.
      May refuse the right to take the floor if members present absurd or futile motions in order to delay normal proceedings.
    14. Peut obliger les interlocuteurs à s’en tenir à ce que permettent les règlements.
      May compel the speakers to respect the rules.
    15. Peut faire respecter une certaine discipline dans l’assemblée.
      May enforce discipline during a meeting.
    16. Peut nommer des comités.
      May appoint committees.
    17. Peut prendre une décision sur toute question relative aux règlements.
      May make a decision on all questions related to rules..
    18. Le président doit voir à ce que le travail soit fait dans les comités ou les personnes responsables de travaux qui leur ont été confiés.
      The president has to make sure the committees do their work.
    19. Si à une assemblée à la demande du président, un membre refusait de se commettre au règlement de l’assemblée, le président peut alors lever l’assemblée et quitter la salle.
      If, during a meeting upon the president's demand, a member refuses to follow a meeting rule, the president may adjourn the meeting and leave the room.
    20. En cas d’égalité sur un vote, le président aurait le droit de vote.
      In case of a tie, the president shall have the right to vote.
  2. Vice-Président :
    1. Si le président doit s’absenter, le vice-président doit le remplacer.
      If the president has to leave, the vice-president has to replace him.
    2. En cas d’absence du président et du vice-président, l’assemblée ne devrait pas avoir lieu et la remettre à une date ultérieure.
      If the president and the vice-president are not present, a meeting cannot take place and it has to be rescheduled.
    3. Le vice-président devra s’occuper de diriger les comités sur la demande du président.
      The vice-president will lead the committees upon the president's request.
    4. Il aura le droit de vote à une réunion.
      He has the right to vote at a meeting.
  3. Secrétaire/ secretary:
      1. Doit tenir les dossiers de l’assemblée.
        Keeps the files of the meeting.
      2. Tenir compte rendu des réunions.
        Take minutes of the meetings.
      3. Inscrire dans le registre le nom des membres présents à l’assemblée.
        Registers members names present at the meetings..
      4. Inscrire les motions et pouvoir en faire lecture au cours des discussions.
        Registers motions and be able to read the during discussions..
      5. Indiquer l’heure et la date de l’assemblée.
        Registers time and date of the meeting.
      6. Informer les membres du conseil, les comités et les délégués des charges qui leur sont confiés.
        Informs members, committees or delegates of their duties.
      7. Recueillir la documentation nécessaire pour la tenue des réunions.
                        Collects the necessary documentation for the meetings.
  4. Trésorier / treasurer:
    1. Doit présenter un rapport financier à la réunion annuelle.
      Present the financial report at the annual meeting..
    2. Les chèques doivent avoir deux des quatres signatures suivantes: président, vice-président, trésorier, directeur exécutif.
      The cheques must have two of the following four signatures : president, vice-president, treasurer, executive director.
  5. Directeur / director:
    1. Les directeurs doivent assister aux assemblées et confirmer leurs présences par courriel.
      The directors have to be present at the meetings and have to confirm their presence by e-mail.
    2. Apporter des motions.
      Present motions.
    3. Voter les motions.
      Vote on the motions.
    4. Doit être la personne que les entraîneurs, joueurs ou parents devront contacter.
      Has to be the person that the coaches, players or parents must contact.
    5. Doit soumettre à l’assemblée les problèmes de sa paroisse.
      Must submit to a meeting problems from his parish.
    6. Si un directeur ne faisait pas son travail, l’exécutif pourrait demander à la paroisse en question de le remplacer.
      If a director does not fulfill his duties, the executive could ask the parish in question to replace its representative.
  6. Directeur exécutif / executive director:
    1. Description de tâches-annexe 1
      See Duties - appendix 1

2e partie – Règlements /
2nd section - Rules

Tous les règlements du C.H.M.N.B., de H.N.B. et de H.C. sont applicables à L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. sauf ceux ci-dessous.

All NBMHC, HNB and HC rules are applicable to the ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. less those mentionned below:

JOUEURS / PLAYERS

1025 Age pour jouer Junior mineur. Un joueur devra avoir 18 ans le 1er janvier et ne pas avoir 21 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Minor junior age. A player must be 18 years old on January 1st and not be 21 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1030 Age pour jouer Midget. Un joueur devra avoir 15 ans le 1er janvier et ne pas avoir 18 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Midget age. A player must be 15 years old on January 1st and not be 18 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1040 Age pour jouer Bantam. Un joueur devra avoir 13 ans le 1er janvier et ne pas avoir 15 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Bantam age. A player must be 13 years old on January 1st and not be 15 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1050 Age pour jouer Pee-Wee. Un joueur devra avoir 11 ans le 1er janvier et ne pas avoir 13 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Peewee age. A player must be 11 years old on January 1st and not be 13 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1060 Age pour jouer Atome. Un joueur devra avoir 9 ans le 1er janvier et ne pas avoir 11 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Atom age. A player must be 9 years old on January 1st and not be 11 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1070 Age pour jouer initiation. Un joueur devra avoir 4 ans le 1er janvier et ne pas avoir 7 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  Initiation age. A player must be 4 years old on January 1st and not be 7 years old before January 1st ; unless authorized by the board of directors.
1075 Age pour jouer novice. Un joueur devra avoir 7 ans le 1er janvier et ne pas avoir 9 ans avant le 1er janvier; sauf avec l'autorisation du bureau de direction.
  A player must be 7 years old on January 1st and not be 9 years old before January 1st; unless authorized by the board of directors.
1080 Les frais d'inscriptions de chaque joueur(se) devront être payés au complet avant de pouvoir embarquer sur la glace et de les activer dans le système HCR de Hockey Canada.
  Registration fees for each player will have to be paid in full in order to be able to go on the ice and to be activated in the HCR Hockey Canada system.
1085 Tout joueur(se) qui veut adhérer l'Association après le 15 septembre devra payer des frais supplémentaires de 100$ sauf pour un nouveau joueur. Toute exception sera étudiée par le bureau de direction
  Any player that wants to join the Association after September 15 will have to pay an extra fee of 100$, does not apply to a new player. Any exception will be studied by the board of directors.
1091 Un joueur dont c’est la 1ère saison qu’il joue devra être évalué s’il veut descendre de division.
  A first time player has to be evaluated if he wants to play in a lower division.
1120 Tous les joueurs devront jouer dans l’équipe assignée par les directeurs.
  All players must play on teams assigned by the directors.
1150 Un joueur jugé capable de faire une équipe  AA, A ou B et qui refuse, sera demandé de monter d’une catégorie.
  A player evaluated to be able to make a  AA, A or a B team and who refuses, will be asked to go up a level.
1155 A) Les joueurs désirant faire partis des équipes AA, AA ou B devront participer et se présenter à la première date(ou le parent) aux camps d’essai de celles-çi à moins qu'ils soient à un camp supérieur ou d’arrangements faits d’avance pour des raisons valables avec les directeurs de paroisse; sauf les niveaux midget et junior mineur.
  Players who want to be part of AA, AA or B teams must participate and be present at the first date(or the parent) in their respective tryouts unless pre-authorized by the board of directors for a good reason or if at a superior camp; except for the midget and minor junior levels.
   B) Un joueur doit participer au camp A avant celui des B.
  A player must tryout for the A’s before the B’s.
1160 Un joueur n’a pas le droit de téléphoner le président de L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC.
  A player does not have the right to telephone the president of the ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC.
1185 Tous les joueurs affiliés devront être sur la liste de joueurs(roster system EHC) avant de pouvoir embarquer sur la glace comme affilié.
  All affiliate players must be on the team roster(HCR System), in order to be able to go on the ice as an affiliate.
  Le nombre maximum de joueurs permis (incluant les joueurs affiliés) sur une équipe AA, A ou B est :
  • Atome 19
  • Peewee 20
  • Bantam 22
  • Midget 25
(donc si une équipe midget a 18 joueurs sur sa liste, elle sera permise d’affilier 7 joueurs.)
  The maximum number of players allowed on a AA, A or B team, including affiliates is:
  • Atome 19
  • Peewee 20
  • Bantam 22
  • Midget 25
(Therefore, if a midget team has 18 rostered player, they are allowed to affiliate 7 players.)
  Les joueurs affiliés devront être approuvés par le président de l’association.
  Affiliate players must be approved by the association president.
  Les équipes AA, A ou B peuvent seulement affilier un joueur pour remplacer un joueur suspendu, malade ou blessé ou encore un joueur ne pouvant jouer pour des raisons académiques avec l'accord du président de l'association.
  AA, A or B teams may only affiliate to replace a suspended, ill or injured player or a player excused for educational activities with the association's president approval.
  Si une équipe d’une division ou catégorie plus haute a besoin d’un joueur affilié, le président de l'association du joueur affilié devra donner son consentent avant que celui-ci puisse aller pratiquer ou jouer avec l'équipe plus haute ( voir le guide disciplinaire pour manquement à la directive).
  If an affiliated player is needed by the higher division or category the president of the association of the affiliate player must give his consent before asking the affiliated player to participate in a game or practice. (see minimum standards of discipline for non compliance.)
  Un joueur affilié peut jouer pour une équipe d’une division ou catégorie plus haute(en autant que le joueur est sur la liste de joueurs système EHC) avec l'accord du président de l'association, et ne soit pas permis de jouer plus de 10 parties de ligues comme affilié sans le consentent du comité exécutif. Des parties hors-concours ou de tournoi qui ne font pas partie des parties régulières de la ligue ou des parties de série, ne comptent pas pour le nombre de parties qu'un joueur affilié peut participer.
  An affiliate player may play for a team of a higher division or category (provided the player is on the HCR roster sysem), with the association president consent, and is NOT allowed to play more than 10 league  games, without the approval of the Executive Committee. Exhibition and/or tournament games which are not part of regular league games or playoff games are not counted in ther number of games in which an affiliate player participates.
1190 Les joueurs qui jouent dans une division inférieure à leur âge, soient réévalués pour le 1er janvier par les directeurs et entraîneurs.
  Underage players are to be re-evaluated for January 1st by the directors and coaches.
1195 Tous les joueurs(euses) jouant dans les équipes du Hockey Mineur de Kent-Sud devront être inscrits à une institution scolaire. Toutes exceptions devront avoir l'approbation du bureau de direction du H.M.K.S.
  All players on Hockey Mineur Kent-Sud teams have to be registered in the school system. Any exception have to be approved by the H.M.K.S. board of directors.
1200 1ère étape: un joueur est suspendu indéfiniment suite à une plainte concernant la consommation et/ou distribution de drogues ou boissons alcooliques jusqu'à ce le directeur du district et l'association rencontre ce joueur.
  First step: A player is indefinitely suspended following a complaint for consumption and/or distribution of drugs or alcool beverages until a meeting is organized between the district director and the Association with that player.
  2e étape: suivra une lettre de HNB pour une probation.
  2nd step: a probation letter will sent by HNB.
  3e étape: si un joueur est suspendu pour le reste de la saison, ses frais d'ahsésion ne sont pas remboursables.
  3rd step: if a player is suspended for the rest of the season, his registration fees are not refundable.

ÉQUIPES / TEAMS

2005 L'arbitre en chef de la partie devrait être la personne qui écrit le rapport de la partie.
  The referee in chief of the game must be the person that writes an official's game report.
2015 À partir d’atome donner le même temps de glace pour les parties des équipes C que les équipes de AA, A ou B.
  Beginning at the atom division, C teams shall have the same ice time as AA, A or B teams.
2020 A) Une division  ayant environ 60 inscriptions ou plus devrait avoir 2 équipes compétitives AA, A ou B. Elles seront composées d'un minimum de 12 et d’un maximum de 15 joueurs pour les divisions atome; un minimum de 12 et un maximum de 16 joueurs pour le niveau peewee; un minimum de 12 et un maximum de 17 joueurs pour bantam et pour midget, un minimum de 12 avec un maximum de 19 joueurs.
  A division with more or less 60 registrations should have two competitive AA, A or B teams. Those teams will be composed with a minimum of 12 players and a maximum of 15 players for the atom; for the peewee division a minimum of 12 and a maximum of 16 players; for the bantam division a minimum of 12 players and a maximum of 17 players; and for the midget division a minimum of 12 players and a maximum of 19 players.
B) Les équipes C auront un minimum de 12 joueurs.
  C teams will have a minimum of 12 players.
C) S'il y a seulement une équipe compétitive AA, A ou B au niveau atome, un maximun de 16 joueurs pourrait être oermis par le bureau de direction.
  If there is only one atom AA, A or B team, the board of directors could accept a maximum of 16 players.
2025 Pour les équipes AA, A ou B, les camps d’essai débuteront à la date déterminée par l’association et les joueurs peuvent seulement être signés après la deuxième session. Ces équipes doivent être finalisés à la dernière date de leur camp d'essai
  For AA, A or B teams, tryouts have to begin at the date set by the Association and the players can only be signed after their 2nd session. These teams must be finalysed at their last tryout date.
2030 L’ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. paiera une bannière à toute équipe, de son association, qui gagne un championnat provincial.
  The ASSOCIATION HOCKEY MINEUR de KENT-SUD INC. will pay for a provincial championship’s banner to any of its team.
2040 Les parties ou pratiques des initiations soient des glaces modifiées.
  The initiation games or practices be modified ice.
2050 Les novices n’ont pas de statistiques et ne participent pas au championnat de fin de saison de la ligue West-Kent.
  Novices do not have statistics and do not participate in the end of season West-Kent league championship.
2070 S’assurer que pour les formations des équipes AA, A ou B, les activités se déroulent aux arènas si possible à part égale i.e. Bouctouche, Cocagne.
  To make sure that AA, A or B teams, the activities are scheduled if possible evenly between Bouctouche, Cocagne.
2080 Chaque équipe jouera, même pour les pratiques, avec ses joueurs inscrits sur le formulaire de l'HNB, lequel doit être finalisé par le 20 novembre pour une équipe AA, A ou B et le 30 novembre pour une équipe C. Ce règlement s'applique pendant la saison régulière et aussi pour les tournois locaux et extérieurs de Kent-Sud. Toute exception sera étudiée par le bureau de direction.
  Each team will play, even for the practices, with the players registered on the HNB roster form, which has to be completed by November 20th for a AA, A or B team and November 30th for a C team. This rule applies for the regular season and also for the Kent-Sud and exterior tournaments. Any exception will be studied by the board of directors.
2090 L’Association n’alloue pas d’initiation pour aucune équipe.
  The Association does not allow initiation for any team.
2095 Deux(2)semaines d’avis par courriel sont obligatoires pour annuler une session de glace sinon l'équipe pourrait être facturé si quelqu'un d’autre ne peut être trouvé pour remplacer cette équipe.
  Two (2) weeks by e-mail is mandatory in order to cancel an ice session otherwise the team might get billed if nobody else can be found to replace that team.
2100 Si une équipe veut être l'hôte d'un championnat provincial, elle sera responsable des coûts de la glace et des arbitres.
  If a team wants to host a provincial championship, it will be responsible for the cost of the ice and referees.

ENTRAÎNEURS

3010 L’entraîneur est responsable de son équipe pendant et après la partie (terme raisonnable). Il devrait sortir de la chambre le dernier après la partie ou la pratique.
  A coach is responsible for his team during and after the game(reasonable term). He should be the last one to leave the dressing room after the game or the practice.
3020 Si un entraîneur travaille à la déformation d’un joueur, ou travaille à faire mal envers un joueur d’une autre équipe, L’entraîneur sera puni sévèrement par l'association.
  If a coach is found to work to deform a player, or toward a player from another team, the coach will be severely punish by the Association.
3030 A) Tout entraîneur utilisera ses joueurs également à l’exception de mesure disciplinaire. Les 2 dernières minutes de la partie seront laissées à la discrétion de l’entraîneur.
  Every coach will use their players equally except for disciplinary measures. The last 2 minutes of the game is at the discretion of the coach.
  B) La conséquence de ne pas respecter cette consigne A) pourrait être, que l'entraîneur serait demandé d'être remplacé par un de ses adjoints.
  The consequence for not respecting A) could be, that the coach would be asked to be replaced by one of his assistants.

PÉNALITÉS

4010 Voir aussi le guide disciplinaire de HNB.
  Also see HNB disciplinary guideline.